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Mentions Légales


En vigueur au 15/06/2019
 
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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».


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L’édition et la direction de la publication du site www.komet.fr est assurée par Komet France, domicilié au 18 rue Fourcroy, dont le numéro de téléphone est le 01.43.48.89.90, et l'adresse e-mail : contact@komet.fr.
 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

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ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.komet.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
  
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